Compte rendu Conseil Municipal 09/09/2016
Enquête publique concernant le projet d’autorisation de construire et d’exploiter une unité de méthanisation au PA de Kerguilloten en Noyal PONTIVY Une partie du territoire de la Commune est touchée par le plan de valorisation des digestats de cette future … Lire la suite
Bulletin municipal Juin 2016
Compte rendu Conseil Municipal 03/06/2016
Contrat de maintenance du chauffage à l’église Renouvellement du contrat de maintenance pour une durée de 5 ans, la redevance annuelle est de 520 € HT. Convention « transports scolaires » Pontivy Communauté reprend l’organisation des transports scolaires vers Pontivy dès … Lire la suite
Compte rendu Conseil Municipal 21/04/2016
Diagnostic urbain Le CAUE du Morbihan (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) a mené une réflexion globale sur le développement du bourg et sur la confortation de son pôle d’équipements publics par la construction d’une salle de sports. L’étude porte … Lire la suite
Compte rendu Conseil Municipal 17/03/2016
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE Ce budget d’un montant de 2 132 000 € s’équilibre en section de fonctionnement à 1 140 000 € et en section d’investissement à 992 000 €. Section de fonctionnement : Dépenses de fonctionnement : Chapitre 011 : … Lire la suite
Compte rendu Conseil Municipal 12/02/2016
Pontivy Communauté Conformément à la législation, le Conseil Municipal doit délibérer sur les décisions de la Communauté de Communes. Il : prend acte de l’attribution de compensation définitive pour 2015, soit la somme de 350 628 € pour St-Gérand (après déduction du coût … Lire la suite
Compte rendu – Conseil Municipal du 3/12/2015
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) Tout comme Pontivy Communauté, le Conseil Municipal a affirmé sa volonté de conserver au sein de l’intercommunauté les communes de Mûr-de-Bretagne et Saint-Connec. Le rattachement de ces 2 communes costarmoricaines est … Lire la suite
Bulletin municipal Décembre 2015
Compte rendu du Conseil Municipal 25 septembre 2015
Modification des statuts de la Communauté de Communes – transfert de compétence En matière d’urbanisme, Saint-Gérand est dotée d’une carte communale. Cette carte devra être mise en conformité courant 2017 avec le schéma de cohérence territoriale (SCOT) élaboré au niveau … Lire la suite